ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS

Formation théorique et pratique de 325 heures

FUSIONS-ACQUISITIONS (70H)

Ce cours est divisé en deux parties : la première portant plus particulièrement sur les opérations de fusions est dispensée par le Professeur Laurent GODON. Ce cours aborde les caractéristiques, la réglementation, la mise en œuvre des opérations  de fusion, scission ou apport partiel d'actif ainsi que la protection des créanciers et des différentes parties à ces opérations. La deuxième portant sur les opérations d'acquisitions dispensée par le Professeur Renaud MORTIER

FISCALITÉ PATRIMONIALE (48H)

Cet enseignement a pour objet de sensibiliser à l'importance de la connaissance des principaux paramètres en matière de fiscalité des particuliers et des professionnels avant de délivrer un conseil en matière de gestion du patrimoine.

 

  • Maître Alexandre BROCHARD (Cabinet EY Paris) délivre un enseignement tant en matière d'impôt sur la fortune immobilière qu'en matière de régime fiscal des plus-values mobilières et immobilières.

  • Maître Jean-François DESBUQUOIS (Cabinet d'Avocats Fidal) intervient également en matière de fiscalité de succession, de donation et d'assurance-vie.

 

  • Maître Alexandre BOUFFLERS (Office notarial du Dôme) intervient sur le Pacte Dutreil. Il vient également préciser l'objectif de transmission à titre gratuit des titres sociaux à l'enfant repreneur (démembrement de propriété, réversion d'usufruit, réversion et subrogation ainsi que la donation), l'optimisation de la donation-partage ainsi que l'allotissement de l'enfant repreneur et ses incidences (la réincorporation, la soulte complémentaire)

SUCCESSIONS ET LIBÉRALITÉS COMPLEXES (20H)

Ce cours dispensé par le Professeur Véronique BOUCHARD permet d'effectuer un rappel du cours de régimes matrimoniaux et de successions et libéralités étudié en Master 1, tout en approfondissant les thèmes intéressant plus spécifiquement la gestion de patrimoine. Après l'encadrement juridique du patrimoine familial, est étudiée la transmission du patrimoine et l'optimisation des libéralités.

INGÉNIERIE PATRIMONIALE COMPLEXE (40H)

Cet enseignement dispensé par le Professeur Renaud MORTIER vise à étudier le démembrement de propriété, celui des droits sociaux (donation avant cession) et des actifs sociaux (apport avant donation et cession temporaire d'usufruit), avant de proposer des alternatives à l'usufruit appliquées aux sociétés (droits de jouissance conventionnels, les golden shares).

DROIT ET FISCALITÉ DE L'ASSURANCE VIE (26H)

Cet enseignement dispensé par le Professeur Isabelle SERANDOUR vise à étudier l'ensemble des caractéristiques, des typologies ainsi que les nombreux intérêts que comportent la souscription d'une assurance-vie. Il permet également d'appréhender les conditions de mise en œuvre d'une assurance-vie ainsi que les obligations existantes pour les différentes parties du contrat.

DROIT FISCAL INTERNATIONAL (28H)

Ce cours dispensé par Maître Nicolas MELOT consiste à déterminer les conditions d'imposition des opérations internationales, et de fixer les règles relatives à l'imposition des biens ou du capital détenus par un résident d'un État sur le territoire d'un autre État. Les différents thèmes abordés sont la territorialité de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés, les conventions fiscales internationales, la fiscalité des implantations internationales d'entreprises, le régime des prix de transfert, la lutte contre l'usage abusif des régimes fiscaux privilégiés et le recours aux Etats ou territoires non-coopératifs, la TVA européenne et internationale.

RETRAITE ET PRÉVOYANCE (12H)

Le droit de la retraite est dispensé par Madame Yuna MARQUIS, consultante patrimoniale chez MARQUIS FAMILY OFFICE. Son cours est l'occasion de nous expliquer et d'éclaircir le fonctionnement du système de retraite français tant sur les différents régimes de base que sur les régimes complémentaires.

ANGLAIS (25H)

Ce cours dispensé par Monsieur Olivier TAVIOT consiste en l'étude de textes, notamment des articles de presse dont les thèmes intéressent la gestion de patrimoine.

COMPTABILITÉ (30H)

Madame Lydie LE PAGE-PIERA, chargée de mission au sein du cabinet d'expertise comptable PIERA dispense un cours permettant de rétablir les bases de la comptabilité, de l'impôt sur le revenu, de l'impôt sur les sociétés ainsi que de l'analyse financière.

Monsieur Jean-Marie PIERA, expert-comptable au sein du cabinet d'expertise comptable PIERA, réalise un cours complet sur plusieurs notions telles que le prélèvement à la source, la taxation des plus-values, la gestion d'une holding ainsi que les stratégies d'investissement relatives aux immobiliers d'entreprises et les opérations d'apport-cession et de donation avant cession.

 
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